Présents : Monsieur ERARD Joseph - Maire, Madame GARNIER Françoise - Monsieur BLIN Jean-Yves - Madame GEORGEAULT Valérie, adjoints au Maire - Monsieur AUFFRET Philippe - Monsieur COIRRE Stéphane - Monsieur FROC Dominique - Monsieur GEORGEAULT Gérard - Monsieur GOUJARD David - Madame GUERIN Angélina - Monsieur HERBEL Didier - Monsieur LEMOINE Loïc - Madame VOUTAT Armelle, conseillers municipaux.
Excusée : HELLEU Nadège.
Absent : L. BADIN.
Secrétaire :
EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 février 2009 n’appelle aucune observation particulière.
VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les comptes administratifs du budget communal et des budgets annexes (lotissement des Acacias et assainissement) puis se retire. Mme Garnier propose le vote de chacun de ces comptes administratifs.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE l’ensemble des comptes administratifs 2008.
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Résultat à la clôture de l'exercice 2007 |
Part affectée à l'investissement exercice 2008 |
Résultat de l'exercice 2008 |
Résultat de la clôture de l'exercice 2008 |
| Budget principal | ||||
| Investissement | -77 998.86 | 0.00 | -18 623.51 | -96 622.37 |
| Fonctionnement | 110 780.83 | -50 000.00 | 40 129.53 | 100 910.36 |
| Total | 32 781.97 | -50 000.00 | 21 506.02 | 4 287.99 |
| Budget assainissement | ||||
| Investissement | 43 308.13 | 0 | -1 983.11 | 41 325.02 |
| Fonctionnement | 7 626.64 | -6 758.13 | 868.51 | |
| Total | 50 934.77 | 0 | -8 741.24 | 42 193.53 |
| Budget Résidence des Acacias | ||||
| Investissement | -104 625.02 | 0 | -145 288.84 | -249 913.86 |
| Fonctionnement | 660.12 | 0 | 34 188.21 | 34 848.33 |
| Total | -103 964.90 | 0 | -111 100.63 | -215 065.53 |
VOTE DES COMPTES DE GESTION 2008
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la concordance des comptes administratifs avec les comptes de gestion tenus par le trésorier et propose de les approuver.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE l’ensemble des comptes de gestion 2008.
INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le plafond indemnitaire pour le gardiennage des églises en 2009 est soumis à une revalorisation de 0.79%, soit 118.02 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune, visitant l'église à des périodes rapprochées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
FIXE à l'unanimité l'indemnité de l'Abbé ROUSSEL à 118.02 € pour 2009.
REMUNERATION DE L’AGENT RECENSEUR
Monsieur le Maire rappelle que Mme Desguérêts Chrystèle a effectué le recensement de la population de St Georges du 15 janvier au 14 février 2009. Lors du dernier conseil, il avait dit que la rémunération aurait été fixée une fois que l’Etat aurait clairement défini les modalités de la dotation de recensement. A ce jour, n’ayant toujours pas d’informations complémentaires, il convient de rémunérer l’agent pour le travail accompli suivant les données reçues à titre d’information.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE de fixer la rémunération de l’agent recenseur comme suit :
- 1.70 € par formulaire " bulletin individuel " rempli
- 1.02 € par formulaire " feuille logement " rempli
Soit un montant brut arrondi à 1 250€ (frais kilométriques inclus).
DIT que ces tarifs ne comprennent pas les charges sociales qui restent à la charge de la commune
SALLE DES SPORTS
Monsieur le Maire évoque l’hypothèse d’un rabais lors de l’appel d’offres du coût global des travaux vu la conjoncture actuelle.Aussi, il propose de retenir l’option de la construction d’une salle annexe. Cette décision n’engage pas la commune. Au vu des résultats d’appel d’offres, le conseil municipal décidera de conserver ou pas cette option. Ainsi, la commune pourra présenter le dossier complet à la Communauté de communes de St Aubin du Cormier.
Le Conseil municipal accepte d'ajouter cette option. Par conséquent, Monsieur le Maire va demander à l’architecte de réaliser l’avant projet définitif en y incluant cette option.
CLASSE MOBILE
Monsieur le Maire rappelle que la mise à disposition de la classe mobile arrive à échéance. Une ouverture de classe pour la rentrée prochaine étant probable sur St Georges de Chesné, il convient de se poser la question de savoir si la commune doit solliciter une prolongation au Conseil Général ou bien d’envisager l’acquisition du bâtiment modulable.Il doit rencontrer l’inspectrice académique avec la directrice de l’école de St Georges et la directrice du RPI mercredi 11 mars à 9h.
Une demande de devis a été faite auprès de la société Cougnaud, propriétaire du bâtiment actuel. Le conseil sera à nouveau interroger sur cette question en fonction des suites de la rencontre avec l’inspectrice académique et l’offre de Cougnaud.