Séance du lundi 14 mars 2011

Attention, ouverture dans une nouvelle fenêtre. PDFImprimerEnvoyer

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  du 14 mars 2011

Présents : Monsieur ERARD Joseph, Maire - Madame GARNIER Françoise - Monsieur BLIN Jean-Yves - Madame GEORGEAULT Valérie, adjoints.
 
Monsieur FROC Dominique - Monsieur GEORGEAULT Gérard - Monsieur LEMOINE Loïc - Madame VOUTAT Armelle, conseillers municipaux. 

Absents : Messieurs BADIN Landry,  COIRRE Stéphane et HERBEL Didier.

Excusés : Mesdames GUERIN Angélina et HELLEU Nadège, Messieurs AUFFRET Philippe et GOUJARD David.

Secrétaire :Madame GEORGEAULT Valérie  a été élue secrétaire de séance.

 

EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 février 2011 n’appelle aucune observation particulière.

COMPTES ADMISTRATIFS 2010

Le quorum n’étant pas atteint (puisque le Maire ne doit pas voter), cette question est reportée ultérieurement.

COMPTES DE GESTION 2010

Ces documents allant de pair avec les comptes administratifs, ils seront approuvés lors de la même séance que le vote des comptes administratifs.

 

VOTE DES SUBVENTIONS –ASSOCIATIONS COMMUNALES

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder au vote des subventions allouées aux associations communales pour l'année 2011.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
DECIDE d'accorder les subventions suivantes :

ACCA

297.00

ACPG

494.00

Club du 3ème âge

577.00
ABCD : 329€
Mme GARNIER F. n’ayant pris part ni au débat ni au vote
 
Chesnéens et Chesnéennes de St Georges : 200 €
Mme GARNIER F et M. ERARD J. n’ayant pris part ni au débat ni au vote
 
Comité des fêtes : 412 €
Messieurs BLIN J.Y et GEORGEAULT G. n’ayant pris  part ni au débat ni au vote
 
ISGC  : 2 612 €
Messieurs FROC D et LEMOINE L. n’ayant pris  part ni au débat ni au vote
 
CLSH intercommunal: 2 000€ (enveloppe)
Mme VOUTAT A. n’ayant  pris part ni au débat ni au vote

 

VOTE DES SUBVENTIONS – DEMANDES EXTERIEURES

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal des diverses demandes de subventions pour l'année 2011.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE d'accorder les subventions suivantes :

 

 

 

Associations ou organismes

2011

ADMR de Saint Aubin du Cormier

100.00

Chambre de Métiers et de l’Artisanat

35.00€ / élève

Maison Famille Rurale

35.00€ / élève
       

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE 35

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le comité syndical du syndicat départemental d’énergie 35 a décidé de mettre fin à la phase expérimentale et d’étendre le service de maintenance de l’éclairage public à l’ensemble des communes intéressées sur la base d’une participation de 20€ par point lumineux pour les communes rurales.

Il leur rappelle les différentes prestations comprises dans ce service et leur demande de se prononcer sur la poursuite de l’adhésion de la commune à ce service de maintenance des installations d’éclairage public.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE de maintenir cette adhésion dans les conditions décrites dans la note explicative du SDE35.
  

POTEAU INCENDIE -IMPASSE DU PRESBYTERE

Monsieur le Maire présente des devis relatifs à la fourniture et pose d’un poteau incendie impasse du presbytère.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE de retenir le devis établi par SAUR France pour un montant de  1 255.80€ TTC.
 

REMBOURSEMENT DE FRAIS DE CONSULTATION DE MEDECIN AGREE

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le nouvel adjoint technique de 2ème classe a du passer une visite médicale chez un médecin agréé en vue d’obtenir un certificat médical constatant son aptitude physique aux fonctions postulées.

Cette consultation a été réglée auprès du docteur Audren de Fougères par l’agent lui-même.
Les honoraires doivent être à la charge de la collectivité dont l’agent relève. 
 
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE de rembourser, à M. POSSON Sébastien,  la somme de 23€ correspondant aux frais d’honoraires du médecin agréé qu’il a consulté.
 

 

La séance est levée à 21h45.