Séance du lundi 6 juin 2011

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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  du 6 juin 2011

Présents : Monsieur ERARD Joseph, Maire - Madame GARNIER Françoise - Monsieur BLIN Jean-Yves - Madame GEORGEAULT Valérie, adjoints.

Monsieur AUFFRET Philippe -  Monsieur GEORGEAULT Gérard - Monsieur GOUJARD David - Monsieur FROC Dominique - Monsieur LEMOINE Loïc - Madame VOUTAT Armelle, conseillers municipaux.
 
Absents : Madame HELLEU Nadège - Messieurs BADIN Landry -  COIRRE Stéphane et HERBEL Didier.
Excusée : Madame GUERIN Angélina.
 
Secrétaire :
Madame VOUTAT Armelle a été élue secrétaire de séance.
 
 
EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
 
Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 9 mai 2011 n’appelle aucune observation particulière.
 
L’assemblée accepte d’ajouter deux nouvelles questions à l’ordre du jour : convention ALSH et location de la cantine scolaire.
 
 
PLANTATION DE HAIES BOCAGERES
 
Monsieur le Maire rappelle que la communauté de communes participe à la mise en place d’une opération baptisée « breizh bocage » qui consiste à planter des arbres à courtes ou hautes tiges (chênes).
La commune peut bénéficier de ce programme pour reboiser certaines zones :
→  au-dessus des lagunes et derrière le presbytère près du sentier pédestre.
→  derrière le cimetière.
De plus, cette opération prévoit par ailleurs l’entretien de ces zones de plantation durant 3 ans.
Néanmoins, les protections resteraient à la charge de la commune, compter 1€ par plantation.
  
 
ACQUISITION DE TERRAINS
 
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’acquisition du terrain situé face à la mairie en vue d’y réaliser une aire de stationnement.
 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité,
ACCEPTE d’acquérir  la parcelle en indivision GERARD cadastrée n° A311 pour la somme de  5 000€.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte de vente auprès de Maître Blanchet, notaire à Fougères.
 
 
NUMEROTATION AU LIEU-DIT « LA BIGOTIERE »
 
Le conseil municipal s’accorde à numéroter ce lieu-dit de 1 à 9 par ordre croissant en suivant la voie.
 
 
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL :
 
Monsieur le Maire donne lecture  aux conseillers municipaux du courrier du Préfet requérant leur avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI) avant le 15 août 2011.
Il leur fait également part des courriers du SMPBC et du SIEX proposant aux conseillers municipaux de surseoir à la préconisation n°2 étant donné qu’une étude est actuellement en cours sur le devenir et que les résultats ne seront connus qu’au 3ème trimestre.
 
Monsieur ajoute qu’il est possible de consulter ce document sur le site www.bretagne.sit.gouv.fr et propose de reporter la décision au prochain conseil.
 
 
ACCUEIL DE LOISIRS INTERCOMMUNAL :
 
 Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le projet de convention pour l’accueil de loisirs géré par la commune de St Jean sur Couesnon fixant les modalités d’accueil des enfants de la commune de St Georges de Chesné.
 
La commune de St Georges de Chesné versera à St Jean sur Couesnon une participation, financière pour chaque enfant résidant sur la commune et participant à l’accueil de loisirs.
Cette participation correspondra au coût journalier par enfant diminué de la participation des familles et des prestations diverses (CAF, MSA et Département)
 
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE la convention telle qu’elle a été présentée.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document et pièce se rapportant à cette affaire.
 
 
ACQUISITION D’UNE TONDEUSE
 
Monsieur le Maire rappelle que les sociétés Massé et Fougères Motoculture ont été consultées pour l’acquisition d’une tondeuse. La première proposait un produit  à 726.53 € HT et la seconde à 1 413.00€ HT.
Seule la société Massé a laissé en essai une tondeuse. Fougères Motoculture n’a toujours pas l’article dans son intégralité et manque par ailleurs de réactivité. En outre, la tondeuse proposée par cette dernière est beaucoup moins maniable et beaucoup plus coûteuse.
 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :
RETIENT l’offre de l’entreprise MASSÉ Motoculture pour l’achat d’une tondeuse HONDA WB53S d’un montant HT de 700 €.
 
  
LOCATION DE LA CANTINE
 
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal d’une demande de mise à disposition de la cantine les samedi 11 et dimanche 12 juin 2011 pour y organiser un repas de famille, la salle des fêtes étant indisponible.
 
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
(L. Lemoine se retire pour le vote)
 
ACCEPTE de louer la cantine scolaire à M et Mme LEMOINE Loïc, domiciliés « La Bécaudière » à St Georges de Chesné  et de fixer cette prestation à 80 €.
 
 
 
La séance est levée à 21h45.
 
La prochaine réunion est fixée au lundi 11 juillet  2011 à 20h.